Documents de référence en matière de minage et d’explosifs
Cette page réunit tous les documents de référence du SEFRI en matière de minage et d’explosifs.
Vue d’ensemble des documents de référence dans le domaine des explosifs et de la pyrotechnie
Vous trouvez ci-après une liste complète des documents pertinents du SEFRI en la matière: directives, instructions, guides, notices et autres documents.
Directives
Instructions
Formation complémentaire pour les titulaires de permis de minage et d’emploi
Directives minage / pyrotechnie: La formation complémentaire est une formation destinée aux titulaires de permis de minage et d’emploi et sert à prolonger la validité de mentions déjà inscrites sur des permis de minage et/ou d’emploi. La formation complémentaire est organisée en français, en allemand ou en italien.
CEMM, Instructions pour le minage / Documents relatifs à la formation et aux examens
Documents relatifs à la formation et aux examens Evaluation par un comité d’experts en matière de minage (CEMM)
Guides
Guide LA
Guide pour le minage: Formation sur le déclenchement artificiel d’avalanches (tirs d’avalanches LA)
Minage: de la théorie à la pratique
Les services officiels, les associations professionnelles et les organisations économiques sont tenus de remplir leurs obligations en matière de formation et d’application des bases légales dans le domaine du minage. Le présent guide a été élaboré afin d’éliminer les incertitudes et les malentendus et de répondre aux questions posées fréquemment dans le domaine des permis d’emploi.
Notices et aide-mémoires
Destruction d’engins pyrotechniques
Notice: Destruction d’engins pyrotechniques. La présente notice a été élaborée par le Secrétariat d’Etat à la formation, à la recherche et à l’innovation (SEFRI) en collaboration avec plusieurs représentants de la branche et d’autorités sur la base de l’art. 66 de l’ordonnance du 27 novembre 2000 sur les explosifs (OExpl).
Transport de matières explosives et d’engins pyrotechniques
Notice: Les titulaires de permis de minage et de permis d’emploi sont autorisés à transporter des marchandises dangereuses de classe 1 dépassant les quantités exemptées.
Traçabilité des matières explosives
Aide-mémoire sur le minage: Vu l’art. 66 de l’ordonnance du 27 novembre 2000 sur les substances explosibles (OExpl), le Secrétariat d’Etat à la formation, à la recherche et à l’innovation (SEFRI), en collaboration avec le comité d'experts en matière de minage (CEMM), a rédigé le présent aide-mémoire.
Barrage des routes
Aide-mémoire: Barrage de routes lors de travaux de minage / collaboration avec la police
Établissement de l’attestation de confiance
Notice relative au minage et à la pyrotechnie: Établissement de l’attestation de confiance
Minages d’édifices
Aide-mémoire: Minages d’édifices (maçonnerie et béton) - Minage ordinaire ou minage spécial?
Surveillance des travaux de minages par des gens du métier
Aide-mémoire: Ces explications juridiques concernant le thème susmentionné ont été élaborées par le Secrétariat d’Etat à la formation, à la recherche et à l’innovation (SEFRI) en collaboration avec un comité d’experts en matière de minage (CEMM), sur la base des dispositions de la législation sur les explosifs.
Autres documents
Bases légales
Table des matières
Secrétariat d'État à la formation, à la recherche et à l'innovation SEFRI
Service des explosifs