Context sidebar
Ordonnance sur le cadre national des certifications pour les diplômes de la formation professionnelle (O-CNC-FPr; RS 412.105.1)
Guide pour la formation professionnelle initiale de deux ans avec attestation fédérale (édition 2014) (PDF, 1 MB, 28.01.2014)
Ordonnance du SEFRI concernant les conditions minimales relatives à la culture générale dans la formation professionnelle initiale (RS 412.101.241)
Ordonnance sur l’encouragement du sport et de l’activité physique (Ordonnance sur l’encouragement du sport, OESp; RS 415.01)
Ordonnance sur la maturité professionnelle fédérale (OMPr; RS 412.103.1)
Plan d’études cadre pour la maturité professionnelle (PDF, 2 MB, 06.03.2019)
Formation professionnelle initiale: encourager les compétences en matière de préservation et d’utilisation durable des ressources (PDF, 155 kB, 05.05.2015)
Ordonnance sur la protection des jeunes travailleurs (OLT 5; RS 822.115)
Ordonnance du DEFR sur les travaux dangereux pour les jeunes (RS 822.115.2)
Ordonnance du DEFR concernant les dérogations à l’interdiction du travail de nuit et du dimanche pendant la formation professionnelle initiale (RS 822.115.4)
Définition des objets et des données clés pour la nouvelle formation professionnelle initiale (Modèle) (DOCX, 118 kB, 17.01.2025)
Guide à l’intention des CSDPQ
Aide à la planification: Analyse pour la création d'une nouvelle formation professionelle initial (PDF, 245 kB, 24.02.2017)
Formulaire de demande de ticket provisoire pour la création d’une nouvelle formation professionnelle initiale (ZIP, 329 kB, 24.03.2025)
Formulaire de demande de ticket provisoire revision totale ou partiel (ZIP, 288 kB, 16.06.2025)
Directive relative à l’octroi de subventions fédérales (PDF, 579 kB, 01.01.2025)
Aide à la planification: Examen quinquennal (PDF, 265 kB, 24.02.2017)
Questionnaire examen quinquennal (DOCX, 143 kB, 19.02.2025)
Rapport d’examen avec recommandations (DOCX, 107 kB, 20.11.2024)
Aide à la planification: Révision totale (PDF, 352 kB, 24.02.2017)
Aide à la planification: Révision partielle (PDF, 355 kB, 24.02.2017)
Modèle de référence pour le plan de formation, modèle axé sur les compétences opérationnelles (DOCX, 703 kB, 15.05.2025)
Modèle de référence pour le profil de qualification (DOCX, 44 kB, 24.08.2023)
Texte de référence pour les ordonnances sur la formation (PDF, 354 kB, 15.05.2025)
Blocs de texte relatifs au texte de référence pour les ordonnances sur la formation (PDF, 292 kB, 15.05.2025)
Explications relatives au texte de référence pour les ordonnances sur la formation (PDF, 288 kB, 02.05.2024)
Guide du SEFRI relatif à la traduction des plans de formation pour la formation professionnelle initiale (PDF, 159 kB, 09.09.2021)
Validation des acquis de l’expérience: guide pour la formation professionnelle initiale (PDF, 1 MB, 24.02.2017)
Modèle: Concept d’information et de formation (DOC, 49 kB, 18.08.2020)
Formulaire de demande de ticket (PDF, 188 kB, 12.02.2024)
Formulaire de demande de ticket pour la création d’une nouvelle formation professionnelle initiale (PDF, 163 kB, 19.04.2024)
Notice concernant l’examen de la cohérence linguistique (PDF, 107 kB, 19.12.2019)
Modèle de référence: Dispositions d’exécution relatives à la procédure de qualification avec examen final (DOCX, 209 kB, 15.05.2025)
Modèles de procès-verbal de l‘examen (ZIP, 305 kB, 04.05.2017)
